Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COPERNIC
Numéro de dépôt :
1297881
Date de dépôt :
24/01/1985
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
24/01/1995
Présentation de la marque COPERNIC
Déposée le 24 janvier 1985 par SAVARY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « COPERNIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COPERNIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPERNIC est expirée depuis le 24 janvier 1995.
SAVARY Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27